PROJET D’ORDRE DU JOUR - Séance du 5 avril 2019
1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE
2 - LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
3 - PRÉSENTATION ET ACCEPTATION DES ÉTATS FINANCIERS 2018
4 - ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
4.1 - Séance ordinaire du 1er mars 2019
5 - FINANCES-GESTION DES SERVICES
5.1 - Approbation de la liste des comptes du mois
5.1.1 - Facture Imprimerie Appalaches
5.2 - Formation ADMQ - Travaux d'infrastructures
5.3 - Semaine de vacances d.g. & offre d'emploi adjointe administrative
6 - LÉGISLATION
6.1 - Adoption du règlement numéro 02-2019 sur le traitement des élus municipaux
6.2 - Avis de motion et présentation des projets de règlement d'urbanisme
6.2.1 - Règlement 03-2019 aux fins de modifier le règlement 05-2007 "Plan d'urbanisme"
6.2.2 - Règlement 04-2019 aux fins de modifier le règlement 08-2007 "relatif aux permis et certificats"
6.2.3 - Règlement 05-2019 aux fins de modifier le règlement 09-2007 "Zonage"
6.3 - Avis d'assemblée publique sur les projets de modifications des règlements d'urbanisme
6.4 - Avis de motion et présentation du projet règlement 06-2019 sur la Gestion contractuelle
6.5 - Avis de motion et présentation du projet de règlement numéro 07-2019
7 - SÉCURITÉ PUBLIQUE- INCENDIE
7.1 - Compte-rendu du directeur incendie
7.1.1 - Message au service incendie
7.2 - Nommer coordonnatrice sécurité civile
7.3 - Adopter la politique municipale de sécurité civile
7.4 - Achat fournitures pour plan d'urgence
7.4.1 - Ajouter prise pour table de conférence
7.5 - Rapport annuel 2018 SPA Beauce-Etchemin
8 - VOIRIE TRANSPORT
8.1 - Rapport de l'inspecteur
8.2 - Acceptation soumissions - travaux de voirie 2019
8.2.1 - Abat-poussière - saison 2019
8.2.2 - Granulats 2019
8.2.3 - Location pelle avec opérateur
8.2.4 - Location camion avec chauffeur
8.2.5 - Balayage des rues et stationnements
9 - HYGIÈNE DU MILIEU
9.1 - Aqueduc - Choix d'équipement
9.1.1 - Mandat ingénieur - suite du dossier mise aux normes
10 - ASSAINISSEMENT
10.1 - Égout - Rapport annuel 2018
10.2 - Autorisation commande Sulfate ferrique - déphosphatation
11 - URBANISME-DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
11.1 - Compte-rendu de la dernière réunion de la MRC
11.2 - Nomination Gabriel Gosselin, inspecteur en bâtiments et environnement
11.3 - Formation CCU
12 - SANTÉ & BIEN-ÊTRE
12.1 - Réponse à notre demande de soutien
13 - LOISIRS-TOURISME-CULTURE
13.1 - Entériner l'embauche chargée de projet en loisirs
13.1.1 - Prématernelle - accepté ou non au camp de jour et semaine de relâche
13.2 - Fête nationale 2019 - 23 juin
13.3 - Déléguer embauche étudiants pour le camp de jour 2019
13.4 - Rapport revenus-dépenses Ste-Rose en blanc
13.5 - Bibliothèque
13.5.1 - Autorisation visite bibliothèques
13.6 - Demande droit de passage pour le 80 des Etchemins
14 - CORRESPONDANCE
14.1 - Correspondances diverses
14.2 - Demande album finissants 2018-2019
14.3 - Souper-bénéfice Passion FM
14.4 - MMQ - Assurance des cyberrisques
14.5 - Maison de jeunes l'Olivier des Etchemins
14.6 - Tournoi de golf - Fondation Sanatorium Bégin
15 - VARIA
15.1 - Arbustes nouveau-nés
15.2 - Entériner don décès maire Sainte-Sabine
15.3 - Proclamation de la semaine nationale de la santé mentale 2019
16 - PÉRIODE DE QUESTIONS
17 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE